Alcool au volant
Lors d’un contrôle par la police, le conducteur a bien souvent en premier lieu un test d’haleine via un éthylomètre…
Comment se déroule un contrôle d’alcoolémie par la police ?
Lors d’un contrôle par la police, le conducteur doit alors souffler vigoureusement au moins sept secondes à l’entrée de l’éthylomètre. Un sifflement constant signale que le souffle est adéquat. Une lumière verte s’allume alors pour indiquer que le résultat est disponible.
L’éthylomètre indique la présence d’alcool dans le souffle donc l’air que le conducteur expire. La mesure du taux d’alcoolémie est alors effectuée en mg par litre d’air alvéolaire expiré.
Dans certains cas, une analyse de sang sera effectuée. Notamment, lorsque le test d’haleine n’est pas possible en raison de l’état physique ou psychique du conducteur. L’analyse sanguine permet plus de précision sur le taux d’alcoolémie. Elle peut être demandée par le conducteur.
Lors du contrôle d’alcoolémie, vous pouvez :
- Demander le bénéfice d’un quart d’heure avant de vous soumettre au test.
- Solliciter une seconde analyse d’haleine.
- Si les résultats des deux analyses de souffle sont trop dissemblant, demander une troisième analyse de souffle.
- Demander un prélèvement sanguin. L’analyse de sang offre plus de précisions quant au taux d’alcoolémie et, de là, votre conduite sous l’emprise de l’alcool.
Est-ce que vous pouvez refuser ce test d'alcoolémie ?
Lorsque les services de police vous enjoignent de vous soumettre à un test d’alcoolémie, vous ne pouvez pas le refuser.
Si vous refusez, vous êtes considéré comme étant en infraction.
La sanction probable sera un retrait de permis applicable immédiatement d’une durée de 15 jours.
Vous pouvez avoir une proposition de transaction de 700 euros.
Vous pouvez également recevoir une citation pro justitia pour le tribunal de police. Vous risquerez alors une peine d’amende supplémentaire de 1 100 à 11 000 euros et une déchéance du droit de conduire complémentaire.
Comprendre les résultats de l’éthylomètre
Le résultat donné par l’éthylomètre est la lettre S, A ou P.
Safe : Un résultat S indique un résultat safe. Le conducteur a donc un taux d’alcoolémie inférieur à la limite autorisée par la loi. Il ne risque rien, ni amende ni poursuite devant le tribunal de police du chef d’alcoolémie.
Alarm : Un résultat A signifie que le taux probable se situe dans une gravité moyenne.
- 0,5 à 0,8 mg d’alcool par litre dans le sang,
- ou entre 0,22 mg et 0,35 mg par litre d’air alvéolaire expiré.
Positive : Un résultat P indique que le taux probable est important et grave au niveau des sanctions légales, vous devrez comparaître devant le tribunal de police.
- Au-dessus de 0,8 mg d’alcool par litre dans le sang,
- ou au-dessus de 0,35 mg par litre d’air alvéolaire expiré.
Si le résultat est A ou P, une analyse d’haleine plus précise sera effectuée pour déterminer le taux d’alcoolémie précis.
Contacter un avocat
Je suis en mesure de vous conseiller si vous voulez être sûr de la précision de la mesure du taux d’alcoolémie effectuée.
Je vous explique les risques, les conséquences et les condamnations liés à votre conduite sous influence de l’alcool.
Je vous défends devant le tribunal de police et vous explique la décision du juge.